Le Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) est un document obligatoire (Loi 40 du CCAG Travaux) à remettre :

• avant le début des travaux, par la responsabilité de la maîtrise d’ouvrage à l’entreprise titulaire du marché,
• après la réception des travaux, par la responsabilité de l’exécutant de travaux titulaire du marché à la maîtrise d’ouvrage.

Ce dossier final retransmet toute la traçabilité technique et historique d’un projet de construction.

Le Dossier des Ouvrages Exécutés est une archive conservée à la réception d’un projet de construction par la maîtrise d’ouvrage.

Il est nécessaire de le conserver pour le fonctionnement de l’ouvrage, sa maintenance, sa garantie et comme source d’information précise pour d’éventuelles modifications sur l’ouvrage.

Ce document peut avoir un rapport direct avec l’environnement, car il peut limiter de futurs coûts, accidents, et impacts environnementaux supplémentaires.